Campagne PIRAMIG 2020

Actualités : 15/06/2020

Voici un message de la DGOS :

Compte tenu des circonstances exceptionnelles, liées à l’épidémie COVID-19, je vous informe que la délégation des crédits 2020 à destination des centres de référence est identique à la délégation de crédits 2019, et se base donc sur les données PIRAMIG 2018. Les établissements de santé seront informés très prochainement par courrier de la dotation attribuée à chacun de leur centre.

Parallèlement, la campagne PIRAMIG 2020 a été reportée. Elle débutera le 1er septembre et se terminera le 15 novembre ( ouverture de la plateforme dès juillet, avec possibilité de remplir en amont si le CRMR le souhaite). Vous recevrez, comme chaque année, un mail de lancement de la part de l’équipe support.

A l’occasion de cette nouvelle campagne, je souhaite attirer votre attention sur deux points essentiels :

1-      Nouveau format du rapport PIRAMIG

Un groupe de travail organisé par la DGOS et composé de responsables de Centres de Référence Maladies Rares et de Centre de Ressources et de Compétences, de coordonnateurs de Filière et de directeurs d’hôpital, s’est tenu en 2019 et en début d’année 2020 pour réfléchir à la simplification du rapport PIRAMIG et aux modalités d’attribution de la part variable de la MIG déléguée annuellement aux centres.

Conformément aux conclusions de ce groupe de travail, le rapport PIRAMIG a été modifié dans un souci d’allègement et de meilleure compréhension des questions par les professionnels :

-          Une quinzaine de questions ont été supprimées

-          Des définitions et des commentaires ont été insérés pour faciliter le remplissage

De nouveaux items ont été introduits sur les RCP. L’objectif étant de distinguer les RCP locales et régionales, des RCP nationales et européennes mobilisant davantage de temps. Le rapport permettra par ailleurs de préciser le rôle du centre dans ces RCP.

Le chapitre sur la recherche a également fait l’objet d’une refonte en lien avec le Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, afin de tenir compte, indépendamment des points SIGAPS, de l’investissement des centres dans cette mission.

Je vous informe, par ailleurs, que les données d’activité renseignées par le centre dans la Base de données Maladies Rares (BaMaRa) seront désormais basculées au préalable dans les rapports PIRAMIG. Cette information ne concerne que les centres remplissant BaMaRa. Ces derniers auront cependant la possibilité de modifier les données si elles ne sont pas exhaustives.

Conscients de la charge que représente le remplissage annuel du rapport PIRAMIG, nous espérons que les évolutions intégrées au cours de la campagne 2020 seront facilitantes pour les professionnels concernés.

2-      Nouvelles modalités de calcul de la part variable de la MIG attribuée aux centres à compter de 2021

Ce groupe de travail a souhaité, par ailleurs, donner davantage de stabilité aux financements pour faciliter le dialogue de gestion entre les centres et les directions hospitalières.

Une modification des modalités d’attribution de la part variable de la MIG aura lieu dès 2021 en se basant sur les principes suivants :

-          La part variable sera calculée sur les données PIRAMIG des deux années antérieures cumulées et sera fixe sur deux ans. A titre d’exemple, les MIG versées à chaque centre en 2021 et en 2022 seront identiques, et calculées sur les données PIRAMIG cumulées des années 2019 et 2020.

-          Dans la continuité des années antérieures, le calcul de la part variable se basera sur les points SIGAPS, la file active et les RCP, mais sera élargi à de nouveaux items issus du rapport PIRAMIG, que sont : le volume de séjours d’hospitalisation (HC et HdJ), le volume de consultations, le volume d’avis d’expert et la coordination de DU. De la même manière, le volume de RCP sera comptabilisé. Les RCP nationales et européennes auront une pondération plus fortes que les RCP locales et régionales.

Ces modifications de calcul auront un impact sur la répartition des dotations entre les centres.

Une information plus détaillée sur ces nouvelles modalités de calcul vous sera communiquée en 2021, en amont de la délégation de crédits de la première circulaire budgétaire.

Sylvie ESCALON

Sous Directrice Régulation de l’Offre de Soins

Cheffe de projet Mission Maladies Rares