Labellisation 2022
Mise à jour mercredi 19/10/2022
En 2017, 70 Centres ont été labellisés par le Ministère de la Santé Centres Experts Maladies Rares au sein de la filière Filnemus. Ce processus de labellisation se déroule tous les 5 ans.
En Juin 2022, la direction générale de l’Offre de Soins (DGOS) a donc lancé la nouvelle campagne de labellisation.
Cette campagne permet aux centres qui le souhaitent de demander le label de Centre Expert Maladies Rares. Pour cela les centres doivent répondre à des critères qualitatifs et quantitatifs précis concernant la prise en charge des patients.
Afin de préparer aux mieux ce processus de labellisation, la Filière Filnemus a échangé avec chaque CRMR coordonnateur et les CRMR et CCMR associés à partir du 1er mars 2022.
Les dates clés de la labellisation
Campagne de labellisation 2022 : le dossier de candidatures
- Pour cette nouvelle campagne, le dossier de labellisation se présente sous un format Excel. Il sera soumis à la DGOS par l’établissement de santé du centre coordonnateur via une plateforme en ligne : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/aap-crmr-ccmr accessible fin juillet 2022.
- Le dossier de candidatures de la campagne de labellisation 2022 est disponible ICI. Ce tableau Excel présente un onglet par type de centre.
- Le dossier complet du centre demandant une labellisation devra être soumis en ligne à la DGOS au plus tard le 13 octobre. Cette soumission se fera par l’établissement de santé auquel est rattaché le CRMR coordonnateur.
Attention ! il est important d’anticiper les délais de relecture et de signatures de tous les interlocuteurs impliqués dans le dossier. Retrouvez le circuit du dossier de labellisation ici.
- Vous trouverez ici la NOTE D’INFORMATION INTERMISTERIELLE N° DGOS/PF4/2022/154 du 24 mai 2022 relative à l’appel à projets national pour la labellisation des centres de référence pour la prise en charge des maladies rares.
- Nous attirons votre attention sur l’importance des critères suivants : le nombre de publications en lien avec les maladies rares du CRMR coordonnateur avec un membre de l’équipe en premier ou dernier auteur et le nombre de projets de recherches dont un membre de l’équipe est investigateur principal.
Documents
Afin de vous aider au mieux dans le remplissage des dossiers de labellisation, la Filière a mis en place des documents que vous pourrez trouvez ci-dessous :
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous solliciter par mail à l’adresse : filierefilnemus@ap-hm.fr avec pour objet « Labellisation centres maladies rares_Questions ».